REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil municipal sont convoqués à la Mairie dans la salle du Conseil municipal :

Le jeudi 14 novembre 2024 à 21h00.

Gignac, le 07 novembre 2024

Le Maire, Solange OURCIVAL 

ORDRE DU JOUR :

1-Délibération n°1 : Adhésion de la commune de PINSAC au Syndicat Mixte des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée de la Dordogne (SMECMVD) ;

2-Délibération n°2 : Budget principal – Décision modificative n°2/2024 : Vote de crédits supplémentaires au chapitre 12 (charges de personnel), chapitre 65 (autres charges de gestion courantes) et sur plusieurs programmes d’investissement (ajustements) ;

3-Délibération n°3 : Réactualisation de la participation de la Commune d’Estivals relative aux frais de scolarité ;

4- Multiple-Rural – Travaux nécessaires au maintien de l’activité commerciale :

• Délibération n°4 : Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux2025 (DETR),
• Délibération n°5 : Demande de subvention au titre du Fonds d’Action Sociale Territoriale 2025 (FAST),
• Délibération n°6 : Demande du Fonds de concours de CAUVALDOR ; 

5- Délibération n°7 : Cantine scolaire : réactualisation des tarifs ;

6-Divers

FERMETURE EXCEPTIONNELLE MAIRIE ET AGENCE POSTALE

Le jeudi 14 novembre 2024 pour cause de formation.

Merci pour votre compréhension.

L’école va circuler dans Gignac pour Halloween le 8 novembre 2024.